CGV
Conditions générales de vente
April Fabric
contact@aprilfabric.fr
aprilfabric@yahoo.fr
Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits (les « articles ») vendus par April Fabric (le « vendeur ») sur le site www.aprilfabric.fr ou via email.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur. Toute commande passée auprès d'April Fabric implique tacitement l’acceptation complète et sans réserve des conditions générales de vente ci-après. Tout manquement, de la part du vendeur à l’une de ses obligations, évoquées dans les présentes conditions générales de vente, ne pourra en aucun cas être interprété par l’acheteur comme une renonciation aux conditions générales de vente.
1. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les réalisations, créations, visuels, textes sont la propriété d'April Fabric et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle (loi du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985) et les lois sur le copyright.
Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaires, photos et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4.335-3).
La marque April Fabric est protégée et déposée à l'INPI.
2. PRODUITS
Le vendeur tente de présenter des photos des articles les plus fidèles possibles mais elles ne sont pas contractuelles.
En effet, toutes les créations proposées sont entièrement réalisées à la main, elles peuvent donc présenter des irrégularités et des variations en terme de matière, coloris, etc. Par ailleurs, la luminosité, les matières peuvent être légèrement différentes sur les photos par rapport à l’article en réel.
3. PRIX
Les tarifs applicables sont ceux figurants sur le site au moment de la commande, et le sont jusqu’à la validation de celle-ci. Les prix sont communiqués en euros (EUR €) TTC. Les prix ne comprennent pas les frais de port qui seront facturés en supplément au tarif indiqué lors de la validation de la vente.
4. COMMANDE & RÈGLEMENT
Votre panier validé, vous serez redirigé vers la pateforme entièrement sécurisée, vous serez invité à régler par carte bleue. Vous aurez aussi la possibilité de payer par chèque ou par virement, dans ce cas, merci d’envoyer un email à contact@aprilfabric.fr ou via le formulaire de contact. Le vendeur vous transmettra alors les coordonnées postales ou bancaires.
Les commandes seront expédiées dès réception du règlement et validation de celui-ci. Les produits seront réservés 8 jours, passé ce délai les produits seront remis en vente et la vente sera annulée.
5. DÉLAI DE LIVRAISON ET FRAIS D’ENVOI
Les produits sont expédiés par la poste dans les 48h si le produit est en stock ou dans un délai supérieur si le produit est une commande. L’acheteur sera tenu informé par email du délai de livraison. Vous retrouverez sur chaque fiche produit une approximation des délais qui devront être validé par le vendeur.
Les produits sont envoyés par lettre standard, envoi avec suivi ou colissimo sans signature si l’acheteur souhaite un suivi avec signature, il devra en informer le vendeur lors de la commande avant la validation du panier. Les frais supplémentaires seront à la charge de l’acheteur. Les délais sont ceux de la poste et le vendeur ne sera pas tenu pour responsable en cas de retard liés au transporteur.
5. SATISFAIT OU REMBOURSE
Les produits en stock non personnalisé sont satisfaits ou remboursés. Le retour des produits est à votre charge. Les produits devront être retournés dans leur état d’origine. Dans le cas contraire, l’annulation de la vente ne sera pas valable. Cette condition, n’est pas valable pour toute commande de produit personnalisé.
6. LES COURS DE COUTURE
Le cours de couture est payable dès la réservation de la date, sans modification possible et ne fera en aucun cas l'objet d'un remboursement, hormis si April Fabric doit l'annuler.
Les cours de couture se déroulent en groupe de 6 personnes maximum. (Sauf réservation pour événement particulier : privatisation, enterrement de vie de jeune fille, etc...)
La réservation du cours pour adulte est valable pour 1 personne uniquement. (Sans enfant ou tierce personne non inscrite)
Concernant les cours pour enfants (de 4 à 14 ans), l'accompagnant peut rester gratuitement durant le cours s'il le souhaite. Au delà de 3 enfants, la présence d'un accompagnant est demandée.
Si l'heure du rendez-vous n'est pas respectée par l'acheteur, le cours ne sera en aucun cas prolongé ou décalé.
Les dites conditions pourront faire l’objet de modifications sans préavis.
contact@aprilfabric.fr
aprilfabric@yahoo.fr
Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits (les « articles ») vendus par April Fabric (le « vendeur ») sur le site www.aprilfabric.fr ou via email.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur. Toute commande passée auprès d'April Fabric implique tacitement l’acceptation complète et sans réserve des conditions générales de vente ci-après. Tout manquement, de la part du vendeur à l’une de ses obligations, évoquées dans les présentes conditions générales de vente, ne pourra en aucun cas être interprété par l’acheteur comme une renonciation aux conditions générales de vente.
1. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les réalisations, créations, visuels, textes sont la propriété d'April Fabric et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle (loi du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985) et les lois sur le copyright.
Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaires, photos et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4.335-3).
La marque April Fabric est protégée et déposée à l'INPI.
2. PRODUITS
Le vendeur tente de présenter des photos des articles les plus fidèles possibles mais elles ne sont pas contractuelles.
En effet, toutes les créations proposées sont entièrement réalisées à la main, elles peuvent donc présenter des irrégularités et des variations en terme de matière, coloris, etc. Par ailleurs, la luminosité, les matières peuvent être légèrement différentes sur les photos par rapport à l’article en réel.
3. PRIX
Les tarifs applicables sont ceux figurants sur le site au moment de la commande, et le sont jusqu’à la validation de celle-ci. Les prix sont communiqués en euros (EUR €) TTC. Les prix ne comprennent pas les frais de port qui seront facturés en supplément au tarif indiqué lors de la validation de la vente.
4. COMMANDE & RÈGLEMENT
Votre panier validé, vous serez redirigé vers la pateforme entièrement sécurisée, vous serez invité à régler par carte bleue. Vous aurez aussi la possibilité de payer par chèque ou par virement, dans ce cas, merci d’envoyer un email à contact@aprilfabric.fr ou via le formulaire de contact. Le vendeur vous transmettra alors les coordonnées postales ou bancaires.
Les commandes seront expédiées dès réception du règlement et validation de celui-ci. Les produits seront réservés 8 jours, passé ce délai les produits seront remis en vente et la vente sera annulée.
5. DÉLAI DE LIVRAISON ET FRAIS D’ENVOI
Les produits sont expédiés par la poste dans les 48h si le produit est en stock ou dans un délai supérieur si le produit est une commande. L’acheteur sera tenu informé par email du délai de livraison. Vous retrouverez sur chaque fiche produit une approximation des délais qui devront être validé par le vendeur.
Les produits sont envoyés par lettre standard, envoi avec suivi ou colissimo sans signature si l’acheteur souhaite un suivi avec signature, il devra en informer le vendeur lors de la commande avant la validation du panier. Les frais supplémentaires seront à la charge de l’acheteur. Les délais sont ceux de la poste et le vendeur ne sera pas tenu pour responsable en cas de retard liés au transporteur.
5. SATISFAIT OU REMBOURSE
Les produits en stock non personnalisé sont satisfaits ou remboursés. Le retour des produits est à votre charge. Les produits devront être retournés dans leur état d’origine. Dans le cas contraire, l’annulation de la vente ne sera pas valable. Cette condition, n’est pas valable pour toute commande de produit personnalisé.
6. LES COURS DE COUTURE
Le cours de couture est payable dès la réservation de la date, sans modification possible et ne fera en aucun cas l'objet d'un remboursement, hormis si April Fabric doit l'annuler.
Les cours de couture se déroulent en groupe de 6 personnes maximum. (Sauf réservation pour événement particulier : privatisation, enterrement de vie de jeune fille, etc...)
La réservation du cours pour adulte est valable pour 1 personne uniquement. (Sans enfant ou tierce personne non inscrite)
Concernant les cours pour enfants (de 4 à 14 ans), l'accompagnant peut rester gratuitement durant le cours s'il le souhaite. Au delà de 3 enfants, la présence d'un accompagnant est demandée.
Si l'heure du rendez-vous n'est pas respectée par l'acheteur, le cours ne sera en aucun cas prolongé ou décalé.
Les dites conditions pourront faire l’objet de modifications sans préavis.
